ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1563981
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2029
Présentation de la marque ROBERTSHAW
Déposée le 7 décembre 1989 par la société ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROBERTSHAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY domicilié(e) 191 E. North Avenue - 60188 - CAROL STREAM, Etat de l'Illinois - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) 20 rue de la Vlllette, Le Bonnel - 69328 - Lyon cedex 03 - France.
La marque ROBERTSHAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBERTSHAW CONTROLS COMPANY, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 191 E. North Avenue - 60188 - CAROL STREAM, Etat de l'Illinois - États-Unis
Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - 20 rue de la Vlllette, Le Bonnel - 69328 - Lyon cedex 03 - France
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 1999 n°2156463 - Publication au BOPI 1999-11-03
Inscription le 19 avril 2005 - Gage constitué n°410995 - Publication au BOPI 2005-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2009 n°2424665 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 2 mars 2010 - Changement d'adresse n°518002 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-02
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746584 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28
Inscription le 14 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805396 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-14
Thermostats, régulateurs thermostatiques de température, mélangeurs thermostatiques d'eau, soupapes thermostatiques, systèmes thermostatiques de contrôle automatique de température, régulateurs thermostatiques de réservoir et dispositifs thermostatiques de contrôle, de sécurité et systèmes d'allumage pour brûleurs à huile
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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