Déposée le 3 juin 1988 par la société étrangère ROBERTO SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "Roberto - PATE-MINUTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ROBERTO SA domicilié(e) 17 Rue du Bois-du-Lan - 1217 - MEYRIN - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque "Roberto - PATE-MINUTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469455.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "Roberto - PATE-MINUTE" arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.
ROBERTO SA, Société de droit suisse - 17 Rue du Bois-du-Lan - 1217 - MEYRIN - Suisse
Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2008 n°2374898 - Publication au BOPI 2008-06-04
Renouvellement sans limitation n°2109539 - Publication au BOPI 1998-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237951 - Publication au BOPI 1997-06-02
Inscription le 16 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266921 - Publication au BOPI 1998-11-16
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2018 n°2681515 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-17
Pâtes alimentaires et de toutes préparations à base d'oeuf, de lait, de produits laitiers, de céréales, de pain, pâtisserie, confiserie. Service de restauration et de restauration rapide.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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