Déposée par voie électronique le 13 août 2017 par Roberto MENGOZZI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIVIN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-35 du 1 septembre 2017.
Le déposant est Roberto MENGOZZI domicilié(e) 42 Boulevard d'Italie - 98000 - MONACO - Monaco.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry SCHUFFENECKER domicilié(e) 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
La marque DIVIN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4382677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thierry SCHUFFENECKER - 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France
Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Enregistrement avec modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Inscription le 15 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756636 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIVIN BIO"