Déposée le 21 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) ROBERTET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NEUTRAL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERTET domicilié(e) 37 avenue Sidi-Brahim - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 750 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque NEUTRAL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBERTET S.A., société anonyme - 37 avenue Sidi-Brahim - 06130 - GRASSE - France - SIREN 415750660
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Complexe à base de matières premières aromatiques entrant dans la composition de produits finis destinés à neutraliser les mauvaises odeurs à savoir dans la composition de produits pour le traitement des déchets émis par les industries et l'élevage, de produits d'hygiène corporelle, de désodorisants à usage personnel, de produits de parfumerie, de désinfectants à usage hygiénique, de produits de nettoyage, de produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, de produits d'hygiène pour animaux à savoir préparations chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.
Complexe à base de matières premières aromatiques entrant dans la composition de produits finis destinés à neutraliser les mauvaises odeurs à savoir dans la composition de produits pour le traitement des déchets émis par les industries et l'élevage, de produits d'hygiène corporelle, de désodorisants à usage personnel, de produits de parfumerie, de désinfectants à usage hygiénique, de produits de nettoyage, de produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, de produits d'hygiène pour animaux à savoir mélanges d'extraits naturels et de composés parfumant non chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire.
Complexe à base de matières premières aromatiques entrant dans la composition de produits finis destinés à neutraliser les mauvaises odeurs à savoir dans la composition de produits pour le traitement des déchets émis par les industries et l'élevage, de produits d'hygiène corporelle, de désodorisants à usage personnel, de produits de parfumerie, de désinfectants à usage hygiénique, de produits de nettoyage, de produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, de produits d'hygiène pour animaux à savoir produits chimiques et/ou mélanges d'extraits naturels et de composés parfumant chimiques à usage médical ou vétérinaire.
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