FRANCOIS CHAUVE
Présentation de la marque FRANCOIS CHAUVE
Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) ROBERTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCOIS CHAUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCOIS CHAUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCOIS CHAUVE arrivera à expiration en date du 23 octobre 2031.
ROBERTET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2202891 - Publication au BOPI 2001-06-25
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475591 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764557 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13