Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CITRANOVA
ROBERTET SA
Numéro de dépôt :
3422154
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque CITRANOVA
Déposée le 10 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) ROBERTET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « CITRANOVA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERTET domicilié(e) 37 Avenue Sidi Brahim,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 750 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERTET SA domicilié(e) BP 52100,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBERTET SA - 37 Avenue Sidi Brahim,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 415750660
ROBERTET SA - BP 52100,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France
Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458818 - Publication au BOPI 2007-08-20
Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20
Gamme d'ingrédients naturels extraits d'agrumes pour toutes applications alimentaires en composition aromatique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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