Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CITRANOVA
ROBERTET SA

Numéro de dépôt :
3422154
Date de dépôt :
10/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
CITRANOVA de ROBERTET

Présentation de la marque CITRANOVA

Déposée le 10 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) ROBERTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CITRANOVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERTET domicilié(e) 37 Avenue Sidi Brahim,06130 GRASSE - 06130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 750 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERTET SA domicilié(e) BP 52100,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ROBERTET a également déposé les autres marques suivantes : P. ROBERTET & Cie , TOLURONE , CAVALLIER , EFFI-LAB , PURE FLAVOURS , ROBERTET , ROBERTET HEALTH & BEAUTY , R ROBERTET GROUPE , R , ALGANOL


ROBERTET SA - 37 Avenue Sidi Brahim,06130 GRASSE - 06130 - France - SIREN 415750660


ROBERTET SA - BP 52100,06131 GRASSE CEDEX - 06131 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet total n°458818 - Publication au BOPI 2007-08-20

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Gamme d'ingrédients naturels extraits d'agrumes pour toutes applications alimentaires en composition aromatique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.