Déposée le 10 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ROBERTET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SMArt Flavour »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERTET SA domicilié(e) 37 Avenue Sidi Brahim - 06130 - GRASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 750 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERTET, S.A. domicilié(e) 37 Avenue Sidi Brahim - 06130 - GRASSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2009 n°2424477 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-01
Préparations aromatiques à usage alimentaire. Aromates autres que huiles essentielles. Aromates pour gâteaux autres que huiles essentielles. Aromates (huiles essentielles).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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