Marque enregistrée - Marque en vigueur

Matilde de Montsegur
Mme. Roberta Neri

Numéro de dépôt :
4337359
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
Matilde de Montsegur de Roberta Neri

Présentation de la marque Matilde de Montsegur

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par madame Roberta Neri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Matilde de Montsegur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est madame Roberta Neri domicilié(e) Le Rocher - 35230 - Bourgbarré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Roberta Neri domicilié(e) 7 CHEMIN Le Rocher - 35230 - BOURGBARRE - France.

La marque Matilde de Montsegur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Matilde de Montsegur arrivera à expiration en date du 13 février 2027.


Mme. Roberta Neri - Le Rocher - 35230 - Bourgbarré - France


Mme. Roberta Neri - 7 CHEMIN Le Rocher - 35230 - BOURGBARRE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.