Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENTINS
Monsieur Robert, Jean-Pierre PELERIN

Numéro de dépôt :
1561224
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1999

Présentation de la marque CLEMENTINS

Déposée le 21 novembre 1989 par monsieur Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEMENTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert domicilié(e) 42, avenue Maréchal-Randon, 38000 GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque CLEMENTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENTINS est expirée depuis le 21 novembre 1999.

Robert a également déposé les autres marques suivantes : EXPO PHOT , e-emploi , SQUARE POINT , MADISON AVE NY , DVGT , Les Cahiers Pratiques , SILKCOLOR , Le Matin de Paris , CHALET ROLL , CASSE TETE


Monsieur Robert, Jean-Pierre PELERIN - 42, avenue Maréchal-Randon, 38000 GRENOBLE - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Inscription le 1 octobre 1991 - GAGE CONSTITUE n°57740 - Publication au BOPI 1991-10-01

Inscription le 1 octobre 1991 - GAGE CONSTITUE n°57739 - Publication au BOPI 1991-10-01

Inscription le 1 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57738 - Publication au BOPI 1991-10-01

Pâtisserie, confiserie, fruits confits, garnis, fourrés ou non

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.