Déposée le 21 novembre 1989 par monsieur Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLEMENTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Robert domicilié(e) 42, avenue Maréchal-Randon, 38000 GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.
La marque CLEMENTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561224.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18
Inscription le 1 octobre 1991 - GAGE CONSTITUE n°57740 - Publication au BOPI 1991-10-01
Inscription le 1 octobre 1991 - GAGE CONSTITUE n°57739 - Publication au BOPI 1991-10-01
Inscription le 1 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57738 - Publication au BOPI 1991-10-01
Pâtisserie, confiserie, fruits confits, garnis, fourrés ou non
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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