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Marques déposées par ROBERT
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CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE
ROBERT
Jean-Michel

Numéro de dépôt :
92442456
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2012

Présentation de la marque CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE

Déposée le 4 novembre 1992 par ROBERT et Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Les déposants sont ROBERT domicilié(e) (dossier no 2231252) - France et Jean-Michel domicilié(e) Domaine de Bouche Samonac,33710 BOURG SUR GIRONDE,France (dossier no 2231252) - 33710 - France.

La marque CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE est expirée depuis le 4 novembre 2012.


ROBERT - (dossier no 2231252) - France

Jean-Michel - Domaine de Bouche Samonac,33710 BOURG SUR GIRONDE,France (dossier no 2231252) - 33710 - France



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Inscription le 28 juin 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°160149 - Publication au BOPI 1993-06-28

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2231252 - Publication au BOPI 2002-10-30

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE DOMAINE DE BOUCHE