Déposée le 29 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Charles-Baptiste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROBERT domicilié(e) 10 Route de l'Irance - 01310 - BUELLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 488 607 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT, M. JACQUES MONTBARBON domicilié(e) 10 Route de l'Irance - 01310 - BUELLAS - France.
La marque Charles-Baptiste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROBERT, SARL - 10 Route de l'Irance - 01310 - BUELLAS - France - SIREN 533488607
ROBERT, M. JACQUES MONTBARBON - 10 Route de l'Irance - 01310 - BUELLAS - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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