Monsieur Robert VIAL Maire de la ville de BEAUSOLEIL
Numéro de dépôt :
3364230
Date de dépôt :
10/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/06/2015
Présentation de la marque Beausoleil un balcon sur la Méditerranée
Déposée le 10 juin 2005 par monsieur Robert VIAL Maire de la ville de BEAUSOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Beausoleil un balcon sur la Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est monsieur Robert VIAL Maire de la ville de BEAUSOLEIL domicilié(e) Bd de la République,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle BARNOUIN Responsable Service Information Communication MAIRIE DE BEAUSOLEIL domicilié(e) Bd de la République,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France.
La marque Beausoleil un balcon sur la Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364230.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beausoleil un balcon sur la Méditerranée est expirée depuis le 10 juin 2015.
Monsieur Robert VIAL Maire de la ville de BEAUSOLEIL - Bd de la République,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France
Madame Isabelle BARNOUIN Responsable Service Information Communication MAIRIE DE BEAUSOLEIL - Bd de la République,06240 BEAUSOLEIL - 06240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Produits de l'imprimerie. Papier. Affiches. Journaux Prospectus. Brochures, calendriers, dessins, articles de papeterie, adhésifs, sacs à ordures… Publicité : diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés). Telécommunications. Service d'affichage. Publication de livre. Expositions à but culturel ou éducatif. Activités sportives et culturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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