Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"NEW ENGLAND"
Numéro de dépôt :
1274265
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
10/05/1994
Présentation de la marque "NEW ENGLAND"
Déposée le 10 mai 1984 par monsieur ROBERT VANDEKERKHOVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « "NEW ENGLAND" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "NEW ENGLAND" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "NEW ENGLAND" est expirée depuis le 10 mai 1994.
ROBERT VANDEKERKHOVE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46