Déposée le 17 octobre 2003 par Robert VANDEKERKHOVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « INSTITUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est Robert VANDEKERKHOVE domicilié(e) Le Gray d'Albion, 4 Rue des Etats-Unis,06400 CANNES - 06400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Robert VANDEKERKHOVE domicilié(e) Le Gray d'Albion, 4 Rue des Etats-Unis,06400 CANNES - 06400 - France.
La marque INSTITUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Robert VANDEKERKHOVE - Le Gray d'Albion, 4 Rue des Etats-Unis,06400 CANNES - 06400 - France
Monsieur Robert VANDEKERKHOVE - Le Gray d'Albion, 4 Rue des Etats-Unis,06400 CANNES - 06400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettre de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Télécommunications. Agence de presse et d'information (nouvelles). Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, dechargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de refrigérateurs. Location de garages. Réservation de places pour le voyage (transport).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "INSTITUTION"
