Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA BONTE DE DIEU
Numéro de dépôt :
1120961
Date de dépôt :
15/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Bergerac
Présentation de la marque CHATEAU LA BONTE DE DIEU
Déposée le 15 janvier 1980 par monsieur Robert VALVASSORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « CHATEAU LA BONTE DE DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA BONTE DE DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU LA BONTE DE DIEU est expirée depuis le 15 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033