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Marques déposées par monsieur Robert VALIERE
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SANOSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANOSEL
M. Robert VALIERE

Numéro de dépôt :
4031379
Date de dépôt :
10/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2023
SANOSEL de Robert VALIERE

Présentation de la marque SANOSEL

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2013 par monsieur Robert VALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANOSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Robert VALIERE domicilié(e) Immeuble Le TITIEN, Route de Zucculana - 20620 - BIGUGLIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert VALIERE domicilié(e) Immeuble Le TITIEN, Route de Zucculana - 20620 - BIGUGLIA - France.

La marque SANOSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANOSEL est expirée depuis le 10 septembre 2023.


M. Robert VALIERE - Immeuble Le TITIEN, Route de Zucculana - 20620 - BIGUGLIA - France


M. Robert VALIERE - Immeuble Le TITIEN, Route de Zucculana - 20620 - BIGUGLIA - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 16 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801602 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Sel, moutarde ; biscuits ; biscottes ; sucreries.