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Marques déposées par ROBERT Stéphane
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SR DOMAINE DU TUNNEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SR DOMAINE DU TUNNEL
ROBERT Stéphane

Numéro de dépôt :
96620107
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2026

Présentation de la marque SR DOMAINE DU TUNNEL

Déposée le 4 avril 1996 par ROBERT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SR DOMAINE DU TUNNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est ROBERT Stéphane domicilié(e) 20 RUE de la republique - 07130 - SAINT PERAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERT Stéphane domicilié(e) 20 RUE de la republique - 07130 - SAINT PERAY - France.

La marque SR DOMAINE DU TUNNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620107.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SR DOMAINE DU TUNNEL arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.


ROBERT Stéphane - 20 RUE de la republique - 07130 - SAINT PERAY - France


M. ROBERT Stéphane - 20 RUE de la republique - 07130 - SAINT PERAY - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308368 - Publication au BOPI 2006-02-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2016 n°2615394 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-12

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