Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Robert SFEZ

Numéro de dépôt :
1721348
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/11/1999
Marque figurative de Robert SFEZ

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 novembre 1989 par monsieur Robert SFEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert SFEZ domicilié(e) 8 rue Saint Antoine, 75004 PARISet Madame Agnès GUETTA,11 bis rue Bertaux Dumas, 92200 NEUILLY/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUETTA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721348.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 1999.

Robert SFEZ a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION DELICES , ALEPH


Monsieur Robert SFEZ - 8 rue Saint Antoine, 75004 PARISet Madame Agnès GUETTA,11 bis rue Bertaux Dumas, 92200 NEUILLY/SEINE - France


GUETTA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelées, confiture, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauce à salades, conserves.Café, cacao, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraichir. Transport et entreposage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.