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Marques déposées par monsieur Robert SEVIN
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BabyFrance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BabyFrance
Mr Robert SEVIN

Numéro de dépôt :
97702646
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2007

Présentation de la marque BabyFrance

Déposée le 31 octobre 1997 par monsieur Robert SEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BabyFrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est monsieur Robert SEVIN domicilié(e) 6, Domaine de la Chesnaye, 77123 NOISY-SUR-ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert SEVIN - France.

La marque BabyFrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BabyFrance est expirée depuis le 31 octobre 2007.

Robert SEVIN a également déposé les autres marques suivantes : SOFRATEC , BABYCARE , BABYFAIR , CALAME , BABYMAX , CALL-UP , URBANETTE , ANTENOR , E-GATHER , ARBALETE


Mr Robert SEVIN - 6, Domaine de la Chesnaye, 77123 NOISY-SUR-ECOLE - France


Mr Robert SEVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Voitures d'enfant, poussettes, landaus, vélos, remorques, nacelles, sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) Mobilier, literie (à l'exception du linge de lit), couffins, parcs, chaises hautes pour bébés Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].