Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYFAIR
Mr Robert SEVIN

Numéro de dépôt :
97663265
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2007

Présentation de la marque BABYFAIR

Déposée le 7 février 1997 par monsieur Robert SEVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABYFAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est monsieur Robert SEVIN domicilié(e) 6, domaine de la Chesnaye, 77123 Noisy-sur-Ecole - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert SEVIN - France.

La marque BABYFAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYFAIR est expirée depuis le 7 février 2007.

Robert SEVIN a également déposé les autres marques suivantes : SOFRATEC , BABYCARE , CALAME , BABYMAX , CALL-UP , BabyFrance , URBANETTE , ANTENOR , E-GATHER , ARBALETE


Mr Robert SEVIN - 6, domaine de la Chesnaye, 77123 Noisy-sur-Ecole - France


Mr Robert SEVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Poussettes et voitures d'enfants, sièges auto et nacelles, landaus Produits textiles pour enfants non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain, linge de lit, nid d'ange Jeux, jouets, articles de gymnastique ou de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].