Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ROBERT SELTZ ET FILS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SELTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT SELTZ ET FILS SA domicilié(e) 1 route d'Eichhoffen - 67140 - MITTELBERGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 120 363 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque SELTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SELTZ est expirée depuis le 20 juillet 2020.
ROBERT SELTZ ET FILS SA, Société Anonyme - 1 route d'Eichhoffen - 67140 - MITTELBERGHEIM - France - SIREN 916120363
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163434 - Publication au BOPI 2000-01-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2447637 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-28
Inscription le 21 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532435 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-21
Des meubles en tous genres; des petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué)
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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