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Marques déposées par la société Robert Sebeni
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RSBELLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSBELLS
Robert Sebeni

Numéro de dépôt :
4130789
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2024
RSBELLS de Robert Sebeni

Présentation de la marque RSBELLS

Déposée le 3 novembre 2014 par la société Robert Sebeni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RSBELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société Robert Sebeni domicilié(e) 9 bld des Amis, BAT :B4 - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 690 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert Sebeni, M. Sebeni Robert domicilié(e) 9 bld des Amis, BAT :B4 - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque RSBELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSBELLS est expirée depuis le 3 novembre 2024.


Robert Sebeni - 9 bld des Amis, BAT :B4 - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 801690892


Robert Sebeni, M. Sebeni Robert - 9 bld des Amis, BAT :B4 - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

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