PROPICIAT
Présentation de la marque PROPICIAT
Déposée le 18 septembre 2000 par monsieur Robert SAUBENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROPICIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROPICIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPICIAT est expirée depuis le 18 septembre 2010.
Robert SAUBENS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43