Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROU GASCON
Numéro de dépôt :
1649964
Date de dépôt :
07/05/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
07/05/2000
Présentation de la marque TROU GASCON
Déposée le 7 mai 1990 par Robert SALAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « TROU GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROU GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROU GASCON est expirée depuis le 7 mai 2000.
Robert SALAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33