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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE
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CARPOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARPOLE
ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3076266
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2021

Présentation de la marque CARPOLE

Déposée le 12 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARPOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE domicilié(e) 6 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 565 656 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CARPOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARPOLE est expirée depuis le 12 janvier 2021.

ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE a également déposé les autres marques suivantes : CARPOLE OCCASIONS RÊVEES , ROUSSEAU automobile , ROUSSEAU AUTOMOBILE , C CARPOLE OCCASIONS


ROBERT ROUSSEAU AUTOMOBILE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 6 Chaussée Jules César - 95520 - OSNY - France - SIREN 397565656


BREMA-LOYER - Le Centralis 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Inscription le 27 mai 2004 - Changement d'adresse n°393535 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription le 27 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393537 - Publication au BOPI 2004-05-27

Inscription le 27 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393536 - Publication au BOPI 2004-05-27

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455929 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, dispositifs de sécurité, à savoir freins de véhicules, pistons de cylindres de freins, sabots de freins, plaquettes de freins, rétroviseurs, pare-chocs, boucliers, pare-boue, ceintures de sécurité, calandres, capots pour automobiles, carrosseries, châssis, pare-brise, sièges de véhicules, toits ouvrants pour véhicules, amortisseurs, bogies, boîtes d'essieux, roues de véhicules, essieux, pistons d'amortisseurs, ressorts, roues libres, avertisseurs, essuie-glaces, indicateurs de direction, volants, moteurs pour véhicules terrestres, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, carters, chaînes, courroies et sangles pour véhicules, changements de vitesse, convertisseurs, débrayeurs, embrayages, engrenages. Entretien et réparation de véhicules automobiles. Location de véhicules automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.