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Marques déposées par ROBERT ROUGE
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CC 990
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC 990
ROBERT ROUGE

Numéro de dépôt :
1015706
Date de dépôt :
13/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque CC 990

Déposée le 13 avril 1977 par ROBERT ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « CC 990 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT ROUGE domicilié(e) (Société à responsabilité limitée) 24, Montée Saint-Sébastien, LYON (1er) Rhône. - France.

La marque CC 990 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 23 26

ROBERT ROUGE a également déposé les autres marques suivantes : RR , DORURES R.ROUGE , R ROUGE , 990 , R ROUGE


ROBERT ROUGE - (Société à responsabilité limitée) 24, Montée Saint-Sébastien, LYON (1er) Rhône. - France


Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°22353 - Publication au BOPI 1977-026

Guimperie, dorures avec ou sans métaux précieux.Galons, passementerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.