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Marques déposées par ROBERT Roland Emile Alphonse
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FRUIT DOUCEUR EN PROVENCE MOULIN DES ROSIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT DOUCEUR EN PROVENCE MOULIN DES ROSIERES
ROBERT Roland Emile Alphonse

Numéro de dépôt :
92424061
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque FRUIT DOUCEUR EN PROVENCE MOULIN DES ROSIERES

Déposée le 16 juin 1992 par ROBERT Roland Emile Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « FRUIT DOUCEUR EN PROVENCE MOULIN DES ROSIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est ROBERT Roland Emile Alphonse, domicilié(e) Le Moulin des Rosières, 84430 MONDRAGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Roland - France.

La marque FRUIT DOUCEUR EN PROVENCE MOULIN DES ROSIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424061.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT DOUCEUR EN PROVENCE MOULIN DES ROSIERES est expirée depuis le 16 juin 2002.


ROBERT Roland Emile Alphonse - Le Moulin des Rosières, 84430 MONDRAGON - France


Monsieur ROBERT Roland - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; sauces à salade ; conserves.Farines et préparations faites de céréales, pain d'épice, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; vinaigre.Produits agricoles ; fruits et légumes frais.Boissons de fuits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.