Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROMATISEUR - aéromatiseur
M. Robert REINIER
Mlle Agnès VILLA

Numéro de dépôt :
4055039
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
AEROMATISEUR - aéromatiseur de Robert REINIER

Présentation de la marque AEROMATISEUR - aéromatiseur

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par monsieur Robert REINIER et mademoiselle Agnès VILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEROMATISEUR - aéromatiseur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Les déposants sont monsieur Robert REINIER domicilié(e) 3 PASSAGE DU CHAUFFOUR - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et mademoiselle Agnès VILLA domicilié(e) 116ter avenue Joseph Claussat - 63400 - CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert REINIER domicilié(e) 3 PASSAGE DU CHAUFFOUR - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque AEROMATISEUR - aéromatiseur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROMATISEUR - aéromatiseur est expirée depuis le 16 décembre 2023.


M. Robert REINIER - 3 PASSAGE DU CHAUFFOUR - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France

Mlle Agnès VILLA - 116ter avenue Joseph Claussat - 63400 - CHAMALIERES - France


M. Robert REINIER - 3 PASSAGE DU CHAUFFOUR - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; Cigarettes électroniques.