Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITA INTER TRANSACTION AUTOMOBILE
ROBERT Pierre

Numéro de dépôt :
1025561
Date de dépôt :
05/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque ITA INTER TRANSACTION AUTOMOBILE

Déposée le 5 août 1977 par ROBERT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « ITA INTER TRANSACTION AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT Pierre, domicilié(e) 58 avenue du Bois 69600 OULLINS. - France.

La marque ITA INTER TRANSACTION AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ITA INTER TRANSACTION AUTOMOBILE est expirée depuis le 5 août 1987.

ROBERT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : Pierre Robert , PRESTIGE MOTORS , Prince de Beauregard , JANITOR , CARRE DE SALERS , Abel – Emmanuel Roux , RP , LA ROUTE VERTE DE LA SAINTONGE


ROBERT Pierre - 58 avenue du Bois 69600 OULLINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Assurances et finances.Constructions et réparations.Transport et entrepôt.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.