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Marques déposées par monsieur Robert Picard
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Plus Domotique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plus Domotique
M. Robert Picard, Agissant pour le compte de la société "Plus Domotique" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3982934
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
Plus Domotique de Robert Picard

Présentation de la marque Plus Domotique

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par monsieur Robert Picard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plus Domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Robert Picard domicilié(e) 75 rue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert Picard domicilié(e) 75 rue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque Plus Domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plus Domotique est expirée depuis le 14 février 2023.

Robert Picard a également déposé les autres marques suivantes : SYNFOBAT


M. Robert Picard, Agissant pour le compte de la société "Plus Domotique" en cours de formation - 75 rue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France


M. Robert Picard - 75 rue Anatole France - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie.