Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FONTANELLE
ROBERT Philippe Pierre

Numéro de dépôt :
1600430
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2020

Présentation de la marque CHATEAU FONTANELLE

Déposée le 28 juin 1990 par ROBERT Philippe Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FONTANELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT Philippe Pierre domicilié(e) 1 rue de l'Eglise - 33460 - ARCINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROBERT Philippe domicilié(e) TOUR du Roc 1, rue de l'Eglise - 33400 - ARCINS - France.

La marque CHATEAU FONTANELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FONTANELLE est expirée depuis le 28 juin 2020.

ROBERT Philippe Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DU ROC


ROBERT Philippe Pierre - 1 rue de l'Eglise - 33460 - ARCINS - France


Mr ROBERT Philippe - TOUR du Roc 1, rue de l'Eglise - 33400 - ARCINS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2000 n°216552 - Publication au BOPI 2000-02-14

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 2 février 2010 n°2429917 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-02

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU FONTANELLE