Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRATEC
Monsieur Robert Peyrard

Numéro de dépôt :
92412658
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque STRATEC

Déposée le 30 mars 1992 par monsieur Robert Peyrard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est monsieur Robert Peyrard domicilié(e) 6 avenue Jules Ferry, 42400 SAINT CHAMOND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque STRATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATEC est expirée depuis le 30 mars 2002.


Monsieur Robert Peyrard - 6 avenue Jules Ferry, 42400 SAINT CHAMOND - France


LEGI-MARK - France


Inscription le 21 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°67723 - Publication au BOPI 1992-09-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Tous types de cycles et leurs parties constitutives.Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports; décorations pour arbres de noël F

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].