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Marques déposées par monsieur Robert Pearson
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BioFosse, Bio-Fosse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BioFosse, Bio-Fosse
M. Robert Pearson

Numéro de dépôt :
3942758
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2022
BioFosse, Bio-Fosse de Robert Pearson

Présentation de la marque BioFosse, Bio-Fosse

Déposée le 30 août 2012 par monsieur Robert Pearson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BioFosse, Bio-Fosse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Robert Pearson domicilié(e) 4 rue de la Miniere - 22210 - Plemet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert Pearson domicilié(e) 4 rue de la Miniere - 22210 - Plemet - France.

La marque BioFosse, Bio-Fosse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioFosse, Bio-Fosse est expirée depuis le 30 août 2022.

Robert Pearson a également déposé les autres marques suivantes : Tri-cel Tricel


M. Robert Pearson - 4 rue de la Miniere - 22210 - Plemet - France


M. Robert Pearson - 4 rue de la Miniere - 22210 - Plemet - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Pompes (machines) ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques.