Déposée le 18 décembre 2012 par monsieur Robert Paul Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « S&D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est monsieur Robert Paul Henri domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert Paul Henri domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque S&D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Robert Paul Henri - 23 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. Robert Paul Henri - 23 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Inscription le 18 mars 2014 - Rejet partiel n°620647 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-18
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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