Déposée le 22 juillet 2013 par monsieur Robert Paul Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « IceKube » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est monsieur Robert Paul Henri domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert Paul Henri domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
La marque IceKube a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Robert Paul Henri - 23 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
M. Robert Paul Henri - 23 rue Louis Pasteur - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623819 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Boîtes en papier ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l'emballage ; sacs à ordures en papier.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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