Déposée par voie électronique le 7 août 2019 par monsieur Robert Panhard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PANHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-35 du 30 août 2019.
Le déposant est monsieur Robert Panhard domicilié(e) 37 Boulevard de La Tour Maubourg - 75007 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France.
La marque PANHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANHARD arrivera à expiration en date du 7 août 2029.
Monsieur Robert Panhard - 37 Boulevard de La Tour Maubourg - 75007 - Paris - France
Lynde & Associés, Monsieur Stéphane Lynde - 5 rue Murillo - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01
Inscription le 9 décembre 2020 - Rejet partiel n°804887 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-09
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux, Parfums, eaux de parfum, eaux de Cologne et eaux de toilette ; savons ; huiles essentielles ; Sachets parfumés pour tiroirs; Parfums d'ambiance ; Diffuseurs de parfum d'ambiance; Encens; Extraits de plantes aromatiques ;
Huile d'éclairage; Bougies; Bougies parfumées; Bougies pour arbres de Noël ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement; couteaux ; vaisselle (couteaux, fourchettes, cuillers) ; rasoirs; ouvre-boîtes (non électriques), outils à main, outils à main multifonctions, clés, coupe-capsules à fonctionnement manuel pour bouteilles de vin ; machines à calculer et calculettes ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l’enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Lampes de poche, lampes d'éclairage ;
Horlogerie et instruments chronométriques; bijouterie; joaillerie ; montres ; bracelets-montres ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; réveille-matin; épingles (bijouterie); épingles de cravates; boîtes et objets d’art en métaux précieux; porte-clefs; insigne de calandre ; écussons ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; broches; breloques; boutons de manchettes; épingles de revers; épingles décoratives; médailles ;
Papeterie; matériel pour artistes; écussons ; matériel d'écriture; machines à écrire et articles de bureau (à l' exception des meubles); cartes postales, autocollants, étuis de chéquiers, calendriers, albums de photographies, affiches ; atlas routiers, manuels ; livres ; cartes de voeux, bannières, papier à écrire, objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; stylos à bille et crayons, règles, gommes, papiers collants, serviettes en papier, sacs en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sous-main, porte-agendas, porte-cartes routières, porte-cartes de visite, porte-blocs, coupe-papier ;
Cuir et imitations du cuir ; Malles et valises; parapluies et parasols; Portefeuilles; porte-monnaie; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; sacs; sacoches; mallettes, fourre-tout, porte-documents ; porte-cartes routière; porte-cartes grise; housses à vêtements; bagages et sacs de transport; trousses de voyage; porte-cartes de visite ; cannes ; sellerie ; Bijoux de fantaisie ; chaînes ; médaillons ; broches ; porte-clés et porte-clés en cuir, organisateurs adaptables sur pare-soleil, organisateurs adaptables sur dossiers de sièges, étuis pour clefs, pochettes et étuis pour bloc-notes en cuir, laisses pour chiens, colliers pour chiens, vêtements pour chiens et colliers pour chats ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres ; oreillers ; coussins, rehausseurs, trotteurs pour nourrissons ; éventails à main ; mobiles décoratifs et décorations murales ; sacs de couchage ; bouchons pour bouteilles, meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ;
Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; moulins à main à usage domestique ; moulins à poivre à main ; moulins de cuisine non électriques ; moulins à café à main ; corbeilles à papier; seaux à glace; seaux en matières plastiques; tire-bouchons; décapsuleur ; gourdes; vaisselle ;
Linge de bain ; linge de lit; linge de cuisine ; linge de table ; serviettes, nappes; sets de table (non en papier) ; mouchoirs de poche, couvertures piquées et serviettes de golf ; tissus d'ameublement ; bannières, couvertures ; rideaux; tentures ;
Vêtements; chaussures; chapellerie; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; sous-vêtements; blousons, combinaisons d'ateliers; vestes; écharpes; tabliers; tee-shirt; sweat-shirt; polos; chemises ; casquettes ;
Jeux; jouets; jeux de cartes ou de table ; jeux de société ; maquettes [jouets]; figurines [jouets]; voitures miniatures [jouets]; décoration pour arbres de Noël; articles de gymnastique et de sport ; animaux en peluche, tirelires (jouets) , kits de modèles réduits, véhicules téléguidés, véhicules (jouets), véhicules (jouets) actionnés électroniquement, boîtes à jouets ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; supports de briquets ; blagues à tabac ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux) ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d’abonnements à des journaux (pour des tiers) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; conseil en communication (publicité) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau information ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; audits d’entreprises (analyses commerciales) ; vente aux enchères ;
Restauration (alimentation), services de traiteurs, de bars; services de mise à disposition d'installations pour la restauration lors de réunions, conférences et expositions; services d'hôtellerie ;
Services médicaux; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
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