Marque expirée - Marque en non vigueur

BY NOEMIE
Robert Noëmie

Numéro de dépôt :
3672630
Date de dépôt :
27/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2019
BY NOEMIE de Robert Noëmie

Présentation de la marque BY NOEMIE

Déposée le 27 août 2009 par Robert Noëmie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY NOEMIE »

Le déposant est Robert Noëmie domicilié(e) 56 rue Alexandre Dumas - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert Noëmie domicilié(e) 56 rue Alexandre Dumas - 75011 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY NOEMIE est expirée depuis le 27 août 2019.


Robert Noëmie - 56 rue Alexandre Dumas - 75011 - PARIS - France


Robert Noëmie - 56 rue Alexandre Dumas - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521452 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Formation ; divertissement ; services de loisir ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Maquillage pour les particuliers. Maquillages pour les professionnels du spéctacle.