BY NOEMIE
Présentation de la marque BY NOEMIE
Déposée le 27 août 2009 par Robert Noëmie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY NOEMIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY NOEMIE est expirée depuis le 27 août 2019.
Publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521452 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13