Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROBETON
Numéro de dépôt :
1096603
Date de dépôt :
10/11/1976
Lieu de dépôt :
Tri. Orléans
Présentation de la marque PROBETON
Déposée le 10 novembre 1976 par ROBERT NIOCHE ET SES FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Orléans), la marque française « PROBETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROBETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROBETON est expirée depuis le 10 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051