Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE RAMONEUR FRANCAIS
M. robert nicolas

Numéro de dépôt :
4287324
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/07/2026
LE RAMONEUR FRANCAIS de robert nicolas

Présentation de la marque LE RAMONEUR FRANCAIS

Déposée le 13 juillet 2016 par monsieur robert nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE RAMONEUR FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est monsieur robert nicolas domicilié(e) 2 ALLEE DU COUVENT - 50300 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. robert nicolas domicilié(e) 2 ALLE DU COUVENT - 50300 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France.

La marque LE RAMONEUR FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAMONEUR FRANCAIS arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.


M. robert nicolas - 2 ALLEE DU COUVENT - 50300 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France


M. robert nicolas - 2 ALLE DU COUVENT - 50300 - SAINT MARTIN DES CHAMPS - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Pose de conduit de fumées, de chauffage, de chaudiere et de tous types d'appareil de chauffage ; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection ; dératisation.