Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE PIEMONT
Numéro de dépôt :
1360859
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/06/1996
Présentation de la marque CLOS DE PIEMONT
Déposée le 3 juin 1986 par ROBERT née BOURDIER Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CLOS DE PIEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE PIEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE PIEMONT est expirée depuis le 3 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49