Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SUD
Numéro de dépôt :
3081997
Date de dépôt :
09/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque SUD
Déposée le 9 février 2001 par Robert MOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Robert MOY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 2002 - Rejet total n°343030 - Publication au BOPI 2002-03-18
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11