Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Robert MONET
/
DOMAINE DES PETITES CAVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PETITES CAVES
Monsieur Robert MONET

Numéro de dépôt :
1559089
Date de dépôt :
09/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES PETITES CAVES

Déposée le 9 novembre 1989 par monsieur Robert MONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DES PETITES CAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Robert MONET domicilié(e) Domaine des Petites Caves, 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque DOMAINE DES PETITES CAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PETITES CAVES est expirée depuis le 9 novembre 1999.

Robert MONET a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PETITES CAVES


Monsieur Robert MONET - Domaine des Petites Caves, 69840 CHENAS - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DES PETITES CAVES