DOMAINE DES PETITES CAVES
Présentation de la marque DOMAINE DES PETITES CAVES
Déposée le 15 novembre 1979 par monsieur Robert MONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE DES PETITES CAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES PETITES CAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DES PETITES CAVES est expirée depuis le 15 novembre 1989.
Robert MONET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022