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Marques déposées par monsieur ROBERT Michel
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CHATEAU LES GRAVETTES CHAPELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRAVETTES CHAPELLE
Monsieur ROBERT Michel, "Les Hivers"

Numéro de dépôt :
1615857
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
02/08/2010

Présentation de la marque CHATEAU LES GRAVETTES CHAPELLE

Déposée le 2 août 1990 par monsieur ROBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES GRAVETTES CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROBERT Michel domicilié(e) 33390 BERSON (dossier no 2179821) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Michel domicilié(e) (dossier no 2179821) - France.

La marque CHATEAU LES GRAVETTES CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES GRAVETTES CHAPELLE est expirée depuis le 2 août 2010.

ROBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes : WOODSHOCK , CHATEAU DE LA CHAPELLE , PORTE POLY-PLAST , M AIR , ADRENALINE ZONE , Propeller , ACCES-IP , CHATEAU DE LA CHAPELLE , BOOSTERSON , GEDEP Gestion des défauts de présence


Monsieur ROBERT Michel, "Les Hivers" - 33390 BERSON (dossier no 2179821) - France


Monsieur ROBERT Michel - (dossier no 2179821) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2000 n°2179821 - Publication au BOPI 2000-07-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES GRAVETTES CHAPELLE"