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Marques déposées par ROBERT Michel
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CHATEAU DE LA CHAPELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CHAPELLE
ROBERT Michel

Numéro de dépôt :
96611760
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
14/02/2016

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CHAPELLE

Déposée le 14 février 1996 par ROBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DE LA CHAPELLE »

Le déposant est ROBERT Michel domicilié(e) “ Aux Hiverts ”,33390 BERSON (dossier no 2307693) - 33390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Michel domicilié(e) Aux Hiverts,33390 BERSON (dossier no 2307693) - 33390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA CHAPELLE est expirée depuis le 14 février 2016.


ROBERT Michel - “ Aux Hiverts ”,33390 BERSON (dossier no 2307693) - 33390 - France


Monsieur ROBERT Michel - Aux Hiverts,33390 BERSON (dossier no 2307693) - 33390 - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2006 n°2307693 - Publication au BOPI 2006-02-08

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée: "CHATEAU DE LA CHAPELLE"