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Marques déposées par monsieur Robert-Marie MERCIER
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Festa de la Countéa de Nissa - Païs Gavouòt e Nissart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Festa de la Countéa de Nissa - Païs Gavouòt e Nissart
M. Robert-Marie MERCIER

Numéro de dépôt :
4200550
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
Festa de la Countéa de Nissa - Païs Gavouòt e Nissart de Robert-Marie MERCIER

Présentation de la marque Festa de la Countéa de Nissa - Païs Gavouòt e Nissart

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par monsieur Robert-Marie MERCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festa de la Countéa de Nissa - Païs Gavouòt e Nissart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur Robert-Marie MERCIER domicilié(e) 8 Antoine Gautier - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Robert-Marie MERCIER domicilié(e) 8 Antoine Gautier - 06300 - Nice - France.

La marque Festa de la Countéa de Nissa - Païs Gavouòt e Nissart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festa de la Countéa de Nissa - Païs Gavouòt e Nissart arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.


M. Robert-Marie MERCIER - 8 Antoine Gautier - 06300 - Nice - France


M. Robert-Marie MERCIER - 8 Antoine Gautier - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

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