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Marques déposées par monsieur ROBERT Marc
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SODEPAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODEPAN
Monsieur ROBERT Marc, Chemin des Clos, Bat. B2, 06220 GOLFE-JUAN

Numéro de dépôt :
1305533
Date de dépôt :
22/10/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/1994
SODEPAN de ROBERT Marc

Présentation de la marque SODEPAN

Déposée le 22 octobre 1984 par monsieur ROBERT Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SODEPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROBERT Marc - France.

La marque SODEPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODEPAN est expirée depuis le 22 octobre 1994.

ROBERT Marc a également déposé les autres marques suivantes : CRU LES AUBRETS , CRU LES AUBRETS , HOME CINEMA CONCEPT "Chez nous comme au cinéma"


Monsieur ROBERT Marc, Chemin des Clos, Bat. B2, 06220 GOLFE-JUAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Systèmes d'alarmes et de protection, réparations et dépannages concernant le bâtiment.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.