Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CP CAROPRET
Monsieur ROBERT MAIRE, Le Héron, 1813 La Rode, 83000 TOULON.

Numéro de dépôt :
1209316
Date de dépôt :
28/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/1992
CP CAROPRET de ROBERT MAIRE

Présentation de la marque CP CAROPRET

Déposée le 28 avril 1982 par monsieur ROBERT MAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CP CAROPRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROBERT MAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CP CAROPRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CP CAROPRET est expirée depuis le 28 avril 1992.

ROBERT MAIRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ADHERCLIPS , FORT-CARRÉ


Monsieur ROBERT MAIRE, Le Héron, 1813 La Rode, 83000 TOULON. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Plaques et éléments décoratifs, adhésifs pour recouvrir les murs, les sols et autres supports.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.