Marque expirée - Marque en non vigueur

UTILAUTO
ROBERT LYE S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1385708
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/2016

Présentation de la marque UTILAUTO

Déposée le 22 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ROBERT LYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UTILAUTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROBERT LYE domicilié(e) 19 Z.I. L'ORGEVAL,77120 COULOMMIERS (dossier no 2325479) - 77120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 030 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2325479) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque UTILAUTO est expirée depuis le 22 décembre 2016.

ROBERT LYE a également déposé les autres marques suivantes : UTI , C.P.C. , HELYCORD , UTI


ROBERT LYE S.A. SOCIETE ANONYME - 19 Z.I. L'ORGEVAL,77120 COULOMMIERS (dossier no 2325479) - 77120 - France - SIREN 672030467


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2325479) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325479 - Publication au BOPI 2006-10-18

Renouvellement sans limitation n°2078529 - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Interrupteurs, commutateurs, boîtes à fusibles, fusibles, boîtes de connexion, prises de courant, fils électriques, cosses, bougies, lampes, feux, voyants de contrôle, appareils de signalisation, relais électriques et électroniques, tous accessoires électriques intéressant plus particulièrement l'automobile, essuie-glaces et en général tous accessoires automobiles et services intéressant l'automobile.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.