ROBERT LYE EQUITATION, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
95595907
Date de dépôt :
06/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2025
Présentation de la marque J. REYNALD
Déposée le 6 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBERT LYE EQUITATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « J. REYNALD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROBERT LYE EQUITATION domicilié(e) ZAE DES LONGS SILLONS, 4 RUE DES LONGS SILLONS - 77120 - COULOMMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 248 504 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.
La marque J. REYNALD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J. REYNALD arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.
ROBERT LYE EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : L TEAM
ROBERT LYE EQUITATION, Société par actions simplifiée - ZAE DES LONGS SILLONS, 4 RUE DES LONGS SILLONS - 77120 - COULOMMIERS - France - SIREN 493248504
NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Berhnardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15
Inscription le 7 octobre 1996 - Concession de licence n°207192 - Publication au BOPI 1996-10-07
Inscription le 10 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462278 - Publication au BOPI 2007-10-10
Inscription le 7 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239761 - Publication au BOPI 1997-07-07
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2005 n°2299413 - Publication au BOPI 2005-10-20
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598281 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29
Bouclerie, boucles en métaux communs, notamment en laiton ou en inox.Boutons.Brides ou colliers métalliques.Eperons, et notamment éperons col de cygne, sangles d'éperon.Articles de sellerie et tous équipements d'équitation et notamment: Articles de sellerie; Attaches de selle.Bandes de travail, notamment à fermeture à bande agrippante, à lacets, ou auto-adhérente.Bavettes et notamment bavettes anti-crampons.Bourrellerie.Brides et notamment brides "bombées", avec bouclerie, avec bouclerie dorée.Bridons, et notamment bridons "bombés", à boucle ou mousqueton, avec muserolle et frontal doublés.Buffleterie.Cloches, et notamment cloches à doigts, cloches à bandes, cloches à ailettes.Colliers pour animaux, colliers de chevaux, notamment de chasse, avec martingale amovible.Courroies de harnais.Courroies en cuir (sellerie). Couvertures de chevaux, poneys, à sangles, molletonnées ou garnies.Couvre-reins et chemises chaudes, imperméables, signalisantes.Croupons.Cuir brut ou mi-ouvré.Enrênements et notamment enrênement "gogue", rêne de gogue, gogue américain, enrênement latéral.Etriers, semelles d'étrier.Etrivières tout cuir ou mixtes: cuir et matériaux synthétiques.Ferrures de harnais.Garnitures de harnachement en métaux communs, laiton ou inoxydables.Genouillères, doublures, rembourrages et coques.Guêtres, protège-boulets pour cheval, guêtres "à l'allemande", guêtres antérieures "fermées" Guêtres à la française.Guêtres de cavalier.Guides.Harnachements.Housses de selle.Licols, licol avec muserole et têtière, réglable ou non, fermeture mousqueton sous-gorge, licous.Longes.Martingales en cuir ou en matériaux synthétiques, élastique ou non, martingale "à la Howlett" Muselières.Musettes à fourrage.Musettes mangeoires.Oeillères de harnachement.Protège-nuque.Protège-queue.Rênes, mains de rênes, rênes à crochets, rênes à boucles lyre.Rêne allemande cuir, toile ou corde et cuir.Sangles bavette.Sangles de cuir.Selles.Tapis de selle, garni ou molletonné.Vêtements pour le cavalier, et notamment . Bombes d'équitation, rembourrages, visières, harnais de fixation, lanières.Bottes d'équitation.Carcasses de chapeaux.Ceintures (habillement). Chapellerie.Culottes, notamment avec avec basanes genoux.Gants.Gilets, gilets de protection, protège-dos.Toques.Vestes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "J. REYNALD"
